Conditions générales d'utilisation

Objet	Les présentes CGU définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site "Le site du prof", édité par Bruno Lachaize, enseignant certifié. Le site propose des cours, exercices, et services payants à destination des élèves de première et terminale.
Acceptation	L’accès au site et l’utilisation des services impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. En cas de désaccord, l’utilisateur doit cesser toute utilisation du site.
Accès au site	Le site est accessible gratuitement. Certains services (exercices corrigés par IA, cours particuliers, cours en groupe) sont réservés aux utilisateurs inscrits et/ou payants.
Inscription	L'inscription est reservés aux personnes d'au moins 15 ans. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour.
Comptes utilisateurs	Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute utilisation frauduleuse doit être signalée immédiatement à admin@siteduprof.fr.
Services proposés	Accès aux cours, exercices auto-corrigés
Paiement	Les paiements s’effectuent via Stripe, prestataire certifié PCI-DSS. Aucune donnée bancaire n’est stockée sur le site.
Propriété intellectuelle	Tous les contenus sont sous licence CC BY-NC-SA 4.0
Utilisation des services	Les exercices corrigés par IA sont générés automatiquement. L’utilisateur reconnaît que les corrections ne sont pas humaines et peuvent comporter des limites. Les cours en visio et en présentiel sont soumis à un calendrier et des modalités précisés lors de l’inscription.
Obligations de l’utilisateur	Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou contraires à l’éthique pédagogique. Ne pas partager ses identifiants ou accéder aux comptes d’autres utilisateurs. Respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
Données personnelles	Les données collectées sont traitées conformément à la Politique de confidentialité. L’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification, d’effacement, etc. (voir Politique de confidentialité).
Responsabilité	L’éditeur ne garantit pas l’exhaustivité ou l’absence d’erreur des contenus. L’éditeur décline toute responsabilité en cas de dommage lié à l’utilisation du site, des liens externes (ex : YouTube), ou des services tiers. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des services et des contenus.
Résiliation	L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès au site en cas de non-respect des CGU, sans préavis ni indemnité. L’utilisateur peut résilier son compte à tout moment via ce lien.
Modification des CGU	Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs en seront informés par email. La poursuite de l’utilisation vaut acceptation des nouvelles CGU.
Loi applicable et litiges	Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
Contact	Pour toute question : admin@siteduprof.fr.

Annexe : Modalités spécifiques aux services payants

Exercices corrigés par IA

Les corrections sont générées automatiquement et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur en cas d’erreur ou d’imprécision. Les données transmises à l’IA sont anonymisées et ne sont pas conservées.

Cours particuliers et en groupe

Les annulations doivent être notifiées 24 heures à l’avance, sous peine de facturation.

Modalités de remboursement

Les services payants (hors abonnements) sont remboursables en cas de problème technique majeur ou d’annulation par l’éditeur.

Les abonnements ne sont pas remboursables après le début de la période souscrite, sauf cas exceptionnel.